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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Bretonne des Paysages et Pépinières de Pléhédel
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Pépinières de Pléhédel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pépinières de Pléhédel
SAS - Société Bretonne des Paysages et Pépinières de Pléhédel

Numéro de dépôt :
3094979
Date de dépôt :
06/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2011

Présentation de la marque Pépinières de Pléhédel

Déposée le 6 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Bretonne des Paysages et Pépinières de Pléhédel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pépinières de Pléhédel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Bretonne des Paysages et Pépinières de Pléhédel domicilié(e) Route de Lanloup, 22290 PLEHEDEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 178 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Louis BLANC - France.

La marque Pépinières de Pléhédel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pépinières de Pléhédel est expirée depuis le 6 avril 2011.

Société Bretonne des Paysages et Pépinières de Pléhédel a également déposé les autres marques suivantes : PP


SAS - Société Bretonne des Paysages et Pépinières de Pléhédel - Route de Lanloup, 22290 PLEHEDEL - France - SIREN 311178552


Monsieur Jean-Louis BLANC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Plantes d'ornement. Produits horticoles ni préparés, ni transformés.